Archives par mot-clé : Procès

Naufrage du Concordia, audiences préliminaires pour déterminer les responsabilités

Le naufrage du Concordia qui a fait 32 morts en janvier 2012 revient devant les tribunaux ce lundi pour une série d’audiences préliminaires servant à identifier plus nettement les responsabilités de six personnes dont l’ex-commandant du bateau Francesco Schettino. La...

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Ouverture à la Corogne du procès du Prestige

Le 13 novembre 2002, le navire Prestige s’échouait au large de la Galice créant une marée noire historique tant écologique qu’économique. Six jours plus tard le navire se brisait en deux laissant se déverser 60 000 tonnes de fioul touchant...

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Erika : condamnations confirmées en cassation, une victoire et un soulagement

La Cour de cassation a tranché, Total est responsable, le préjudice écologique est confirmé. Le cargo avait sombré à 450 kms de la Bretagne, souillant les côtes du Finistère à la Charente Maritime: 20 000 T de pétrole déchargées sur...

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4 ans plus tard, ouverture du procés des pirates somaliens qui ont attaqué le Ponant

Ouverture du procès des 6 pirates somaliens accusés d’avoir pris en otage l’équipage du navire français le Ponant. Les 30 membres de l’équipage avaient été libérés après la demande de rançon. Des faits qui se sont déroulés en avril 2008....

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Procès Erika- Cassation : inquiétude des populations des 400 kms de côtes souillées et solidarité des collectivités.

Réunies vendredi 27 avril dernier sous l’égide de l’Association interrégionale Ouest Littoral Solidaire(AIOLS) à Ploemeur dans le Morbihan (première commune atteinte par les rejets de l’Erika, l’une des plus souillées et le siège du PC Polmar), des élus de toutes...

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Procès Erika en cassation : mobilisation des élus du littoral et des associations à Plœmeur (Morbihan)

Depuis quelques jours, l’ensemble des parties civiles présentes pour le « procès Erika » en première instance, puis en appel, et maintenant en cassation, sont mobilisées : l’avis de l’avocat général conclut en effet, non seulement à la prééminence du...

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Ouverture ce mardi 4 octobre du procès Total

En mars 2008, 500 tonnes de fuel s’étaient déversées après la rupture d’une canalisation à la raffinerie de Donges, une pollution de la Loire qui avait touché 38 communes.

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